Organisation de l’EPFL

1.1.1 Organisation de l’EPFL

Ordonnance sur l’organisation de l’EPFL 1er mars 2004, état au 11 avril 2019 Françoise Chardonnens

Cette ordonnance définit la structure de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL), l’organisation et les compétences décisionnelles de sa Direction, de ses facultés, de ses collèges et de ses organes centraux. Pour une vue synoptique du périmètre de l’EPFL, cliquez ici.

Toute modification de la structure organisationnelle de l’EPFL fait l’objet d’une décision de la Direction de l’EPFL. Vous trouverez tous les renseignements concernant l’accréditation et la gestion des unités sur ce site.

Annexe 1: Schéma organisationnel EPFL

Annexe 2: Centres

Description des processus pour les prises de décision de la Direction de l’EPFL:

L’utilisation du logo de l’EPFL doit suivre les règles définies par Mediacom. Il inclut impérativement le sigle et la dénomination en toutes lettres, placée en dessous de celui-ci. Ces deux éléments sont indissociables. A l’exception d’unités ou de projets qui découlent de partenariats externes, le logo de l’EPFL est le seul logo officiel au sein de l’institution. On ne peut lui adjoindre un autre logo spécifique à une unité.

1.1.2 Procédures de consultation

Directive concernant les procédures de consultation au sein de l’EPFL 1er janvier 2002, état au 1er janvier 2017 Françoise Chardonnens
Cette directive indique quels textes légaux doivent faire l’objet d’une consultation et indique la marche à suivre pour faire des consultations dans l’EPFL.

1.1.6 Règlement Polylex

Règlement Polylex 11 juillet 2011, état au 27 août 2018 Françoise Chardonnens
Ce règlement précise les normes de gestion applicables pour la création, la révision, la publication et la surveillance des ordonnances, règlements, directives et dispositifs approuvés par la Direction de l’EPFL.

1.1.7 Tax Ruling EPFL

Tax Ruling Genève
Tax Ruling Vaud
23 mai 2013
10 juin 2013
Françoise Chardonnens
Exonération de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) en matière d’impôts sur les successions et sur les donations.