Compétences RH

4.6.0.1 Restructuration

Déclaration d’intention

Plan social

2 novembre 2011 Susanna Swann
La présente déclaration d’intention et le plan social s’appliquent en cas de restructuration. Sont assimiIés à des restructurations, outre les réorganisations, les départs de professeurs (éméritat) et les mesures prises  à  la suite d’audits se traduisant par des suppressions d’emplois ou par des transformations notables d’activités imposées par des impératifs de fonctionnement ou par le changement d’objectifs de la recherche.

4.6.1 Règlement de compétences RH

Règlement de compétences RH 1er octobre 2003, état au 1er janvier 2017 Susanna Swann

Ce règlement décrit l’organisation des Ressources humaines à l’EPFL, ainsi que les principales procédures et compétences RH. Il est valable tant pour les services centraux que pour les facultés et collèges.